Importateur et documentation
Sauf indication expresse contraire de l'itinéraire et du contrat, le destinataire est responsable du respect des exigences d'importation de son pays : identification, enregistrement fiscal, autorisations, limites personnelles et réponse aux demandes.
Aiyu prépare ou facilite la documentation correspondant à sa gestion et fournit au transporteur les informations de la commande. Souscrire un service incluant le dédouanement ne garantit pas que toutes les marchandises seront admises et ne remplace pas une autorisation que l'importateur doit fournir.
Valeur et contenu déclarés
Des descriptions exactes et des valeurs réelles justifiées par la transaction sont utilisées. Le client du service de réexpédition doit déclarer correctement le contenu et la valeur et conserver des justificatifs authentiques, y compris pour les achats d'occasion ou auprès de particuliers.
Aiyu peut, à titre exceptionnel, demander les documents d'achat originaux, factures, reçus ou la documentation du produit lorsqu'ils sont nécessaires pour faciliter l'expédition internationale, dédouaner la marchandise ou résoudre une vérification spécifique. Elle indiquera ce qui est nécessaire et comment le fournir ; l'envoi des originaux n'est pas exigé systématiquement pour tous les produits.
Il n'est pas acceptable de réduire artificiellement la valeur, de déclarer un achat comme cadeau pour obtenir un avantage indu, d'omettre des quantités ou des ingrédients, ou d'inventer le pays de fabrication. Le départ depuis le Japon ne signifie pas que le produit est d'origine japonaise.
Droits de douane, taxes et frais
Des droits de douane, la TVA ou d'autres taxes, des frais de transport, des avances du transporteur, des frais d'inspection, de stockage en douane ou de manutention peuvent s'appliquer. La base et le seuil dépendent du pays, du produit, de la valeur et du régime d'importation.
Il sera indiqué si l'itinéraire perçoit les taxes à l'avance ou auprès du destinataire. Deux itinéraires utilisent actuellement le prépaiement : les États-Unis par Japan Post, où il est obligatoire (droits calculés selon le produit, plus des frais de traitement douanier de ¥1 400, payés avec l'expédition), et le Paraguay par Aiyu Air (droits par catégorie, facturés avant l'arrivée). Avec DHL, les droits de douane sont payés par le destinataire. Lorsqu'ils ne sont pas expressément inclus, il sera indiqué qu'ils peuvent être exigés séparément. Un montant estimé ne lie pas l'autorité douanière et n'implique pas qu'il n'y aura jamais d'ajustement.
Taxes japonaises
La facture identifie le prix d'achat et les taxes applicables aux services selon leur traitement réel. Une taxe déjà incluse par le vendeur n'est pas ajoutée deux fois. Le traitement fiscal ou une éventuelle récupération de taxes par Aiyu ne crée pas, à lui seul, un droit du client à percevoir un pourcentage de remboursement.
Retenue, refus ou retour
Si une autorité demande des informations, le client doit répondre dans le délai imparti. Aiyu facilitera ce qui relève légitimement de son pouvoir. L'absence de documents, le non-paiement des taxes ou le refus par le destinataire peuvent entraîner un retour, un stockage ou une élimination par l'autorité.
Ces frais doivent être justifiés et répartis selon la cause et les conditions convenues. Si l'erreur provient de la déclaration préparée par Aiyu sur la base de données correctes, Aiyu prendra en charge 100 % des frais de correction ainsi que tout dommage direct qui lui est imputable. Il n'existe pas d'exonération générale au motif qu'il s'agit d'un incident douanier.
Vérification préalable
Pour les cosmétiques, les aliments, les batteries, les pièces détachées et les produits de grande valeur, veuillez vérifier l'admission avant l'achat. Les consignes générales d'Aiyu n'équivalent pas à une décision douanière contraignante. La documentation de sortie relève des procédures d'exportation de la douane japonaise.